Nicolas Weisz Avocat
Droit des affaires & Droit du sport

Rugby

Voila ce qui s'appelle être au mauvais endroit au mauvais moment.

Pour fêter leur victoire en coupe de la Ligue de football le 23 avril dernier, les joueurs du PSG se sont accordés une virée à Las Vegas, autorisée par leurs dirigeants.

Plusieurs photos de cette escapade ont été publiées sur les réseaux sociaux, et notamment une sur le compte Instagram de Zlatan Ibrahimovic, qui montre ces joueurs en maillot de bain verre à la main, en bonne compagnie.

Sur cette photo est présent un rugbyman, Martin Leandro Castrogiovanni, qui évolue dans l'un des meilleurs clubs d'Europe, le club français du Racing 92. Or le jour même son club dispute la demi-finale de la coupe d'Europe, la prestigieuse Champions cup, contre les anglais de Leicester. Bien que non retenu par ses entraîneurs pour participer à la rencontre, il se devait d'être présent au stade pour soutenir ses coéquipiers. Pour s'y soustraire, il prétexta des problèmes personnels, devant se rendre en Argentine au chevet de l'un de ses proches malade.

Malheur lui en a pris puisque ses dirigeants ont évidemment pris connaissance de cette photo...

Résultat : une procédure disciplinaire a été diligentée par le club avec mise à pied à titre conservatoire.

En d'autres termes, il n'est plus payé par son club jusqu'à ce que le couperet tombe, à savoir vraisemblablement la rupture de son contrat de travail pour faute grave. 

Précisons que dans le sport professionnel, les joueurs et entraîneurs sont titulaires d'un CDD et non d'un CDI, pouvant aller jusqu'à 5 années. 

Ces contrats dérogatoires du droit commun, dits "CDD spécifique", ne peuvent être rompus unilatéralement par l'une des parties qu'en cas de commission d'une faute grave par l'autre partie. Un club dispose toutefois d'un arsenal disciplinaire avec des sanctions plus souples, comme un simple avertissement ou une mise à pied disciplinaire.

La faute grave de Castrogiovanni semble ici caractérisée. Il a indiscutablement commis un manquement à ses obligations contractuelles et plus largement à l'éthique et à l'exemplarité auxquelles un sportif professionnel doit se conformer. A ce titre, la Convention collective de la Ligue Nationale de Rugby dispose :

"Le joueur s’engage à respecter, dans le cadre de l’exécution de son contrat de travail, les principes suivants dont les modalités d’application pourront être fixées par le règlement intérieur du Club lorsqu’elles entrent dans son champ de compétence.

[...]

3) Le joueur devra adopter l’hygiène de vie qui s’impose à son activité sportive et une conduite, avant, pendant et après les entraînements et matches qui ne puisse porter atteinte aux intérêts de son Club, au renom de son équipe et à l’image du rugby."

Le Club prendra sa décision après le respect de la procédure disciplinaire, et notamment la tenue d'un entretien préalable avec le joueur. Au vu des déclarations du Président du club, le destin du joueur semble d'ores et déjà scellé.

En plus des conséquences en termes d'image et de carrière (il a 34 ans), les conséquences financières seraient substantielles pour le joueur en cas de rupture pour faute grave : il ferait une croix sur l'ensemble des salaires qui lui restent à percevoir.

Ce qui se passe à Las Vegas reste à Las Vegas, paraît-il ...