Nicolas Weisz Avocat
Droit des affaires & Droit du sport

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Jamais un 5ème métatarsien n'aura acquis une telle notoriété. Oublié des manuels scolaires, cet os du pied est devenu le principal sujet de discussion depuis que Neymar se soit fissuré celui du pied droit lors d'une rencontre contre l'Olympique de Marseille.

Il n’est pas question ici de débattre de la gravité de la blessure, ni des conséquences sportives. Intéressons-nous plutôt à l'intervention de la sécurité sociale dans cette affaire.

 

  • Constat : Neymar est victime d’un accident de travail


Peu évident de s’en convaincre, mais Neymar était lors du match contre l'Olympique de Marseille un salarié lambda, qui s’est blessé en exécutant son travail. Cela caractérise un accident de travail, le plaçant dans l’incapacité d’accomplir ses fonctions.

Le contrat de travail de Neymar est dès lors suspendu. En d’autres termes, il n’a plus de prestations à accomplir pour le club durant son arrêt de travail, si ce n’est suivre les soins médicaux qui lui sont prodigués. Cela ne lui permet donc pas de quitter le club pour rejoindre sa famille ou satisfaire ses sponsors, sauf accord des dirigeants. En contrepartie, le PSG n'a en théorie plus à verser l'intégralité des salaires de son joueur. 

 

  • Conséquence : Neymar peut être pris en charge par la sécurité sociale


Tout salarié en arrêt de travail bénéficie d’une prise en charge par la sécurité sociale. Plus précisément il a droit à des indemnités journalières versées par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de rattachement. Il faut savoir que le financement de la sécurité sociale est en partie assuré par le versement de cotisations par l'ensemble des salariés et employeurs en France.

Les professions indépendantes (médecins, avocats, entrepreneurs…) cotisent quant à elles au Régime Social des Indépendants (RSI) et ne sont pas concernées par le présent article.

 

  • Combien Neymar percevra-t-il de la sécurité sociale ?


Neymar sera indemnisé immédiatement, sans délai de carence. Il bénéficiera d’une indemnité journalière calculée de la sorte :

  • 60 % du salaire journalier de base du joueur pendant les 28 premiers jours, puis
  • 80 % de ce salaire à compter du 29e jour.

Au vu du salaire mensuel de Neymar, d’environ 3 millions d’euros nets, l’addition pourrait se révéler en théorie démentielle pour la sécurité sociale, et indirectement pour les millions de cotisants.

Tel ne sera pas le cas, le salaire journalier étant plafonné à 198,82 euros les 28 premiers jours puis 265,09 € à compter du 29ème.

Donc, dans le pire scénario, si on considère que Neymar sera arrêté 8 semaines, la sécurité sociale l'indemnisera à hauteur d'environ 13.000 euros nets... sur près de 6 millions d'euros.

La perte salariale pour le joueur est abyssale.

 

  • L’intervention du PSG durant l’arrêt de travail

Neymar n’a pourtant pas à s’en faire, le PSG a l’obligation de compléter le versement de la sécurité sociale, afin de garantir la rémunération contractuelle convenue.

L’article 276 de la Charte du football le prévoit expressément, ce pour une durée minimale de 3 mois : « En cas d’accident du travail ou de maladie, le joueur perçoit pendant au moins trois mois, à compter du jour où a été établi le certificat d’arrêt de travail, la différence entre son salaire mensuel fixe et les indemnités journalières versées par la Sécurité Sociale. »

Il est important de préciser que dans le sport professionnel tous les clubs sont assurés pour faire face aux blessures de leurs joueurs, et souscrivent des assurances pour garantir le paiement de l’intégralité de leur salaire, même en cas d’absence supérieure à 3 mois.

Le PSG continuera donc de payer l'intégralité du salaire de Neymar, déduction faite des indemnités journalières de la sécurité sociale, qui représentent... ce que le joueur touche en à peu près 3 heures.


Le 5ème métatarsien du pied droit de Neymar peut être rassuré, son train de vie ne sera pas impacté. Le PSG, en revanche, reste le grand perdant, financièrement entendons-nous. Pour le reste, le terrain sera le juge de paix.